Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J + B JAMICE + BONVARLET
PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER

Numéro de dépôt :
92446108
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque J + B JAMICE + BONVARLET

Déposée le 15 décembre 1992 par la société PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J + B JAMICE + BONVARLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER domicilié(e) Vidalon, Davezieux, 07100 ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

La marque J + B JAMICE + BONVARLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J + B JAMICE + BONVARLET est expirée depuis le 15 décembre 2002.

PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER a également déposé les autres marques suivantes : LEO GRAFFITO , CANSON SATIN , Print-on Your personal print shop , CLUB GRAFFITO , POPCOLOR , CANSON , OCTALE , PATRIMOINE CANSON , LEO , (Marque figurative)


PAPETERIES CANSON ET MONTGOLFIER - Vidalon, Davezieux, 07100 ANNONAY - France - SIREN 335620241


Cabinet Beau de Loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 12 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326765 - Publication au BOPI 2001-07-12

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Papier pour impression et/ou écriture; papier pour tables traçantes; papier pour tirages diazoiques; papier translucide; papier calque; papier glacé; papier synthétique; feuilles de polyester, polypropylène pour impression et/ou écriture; rouleaux de papier perforés ou non; feuilles synthétiques pour rétroprojection; crayons et stylographes pour dessin manuel; pointe de stylographes